Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Monsieur LE BRUN DOMINIQUE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur LE BRUN DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
93462567
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1993 par la société Monsieur LE BRUN DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société Monsieur LE BRUN DOMINIQUE domicilié(e) Bresigon, 29720 PLOVAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 017 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE BRUN DOMINIQUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462567.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 2003.

Monsieur LE BRUN DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BRUN


Monsieur LE BRUN DOMINIQUE - Bresigon, 29720 PLOVAN - France - SIREN 381017466


Monsieur LE BRUN DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Cidre fermier